Seine-Maritime Sotteville-lès-Rouen


De: Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
Groupe:
Direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000033681239(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 201624/12/2016
De: Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Foyer du toit familial de Sotteville-lès-Rouen
JORFTEXT000000266456(source JORF)
renouvellement
20 Mai 200620/05/2006
De: Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000251102(source JORF)
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000576273(source JORF)
titularisation
13 Avril 199913/04/1999
De: Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1998-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000387995(source JORF)
titularisation
13 Mars 199813/03/1998
De: Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000565361(source JORF)
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres de la commission des maladies mentales
Remplace:Mme Horassius (Nicole)
Groupe:
Commission des maladies mentales
JORFTEXT000000166588(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.